Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
L’Agglomération souffle ses dix bougies
Du Conseil des communes à la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon, en passant par le District, le visage intercommunal bisontin a déjà connu pas mal de mutations.
La Communauté d’Agglomération du Grand Besançon (CAGB), telle que nous la connaissons aujourd’hui, en 2011 et qui fête ses dix ans, ne s’est pas faite en un jour. Ce groupement de communes est le résultat d’un (long) processus fait de réflexions, d’hésitations et parfois même de méfiance de la part de certains élus.
Dès 1967, le maire de Besançon, Jean Minjoz, émet l’idée de constituer avec les communes environnantes un District mais l’idée reste lettre morte.
La Communauté d’Agglomération du Grand Besançon (CAGB), telle que nous la connaissons aujourd’hui, en 2011 et qui fête ses dix ans, ne s’est pas faite en un jour. Ce groupement de communes est le résultat d’un (long) processus fait de réflexions, d’hésitations et parfois même de méfiance de la part de certains élus.
Dès 1967, le maire de Besançon, Jean Minjoz, émet l’idée de constituer avec les communes environnantes un District mais l’idée reste lettre morte.
Avant le District
Les membres du bureau du District (1993)
crédit photo : ville de Besançon
Dans les années 1980, de grands projets émergent mais sans structure intercommunale pour les porter, pas de réalisation possible.
C’est alors qu’émerge le Conseil des Communes du Grand Besançon (CCGB*) de 1990 à 1993, il rassemble 74 communes et est présidé par Robert Schwint. A cette première structure succédera le District, créé en juillet 1993. Certaines communes du CCGB ne rejoindront pas le District. Ce dernier comptait à sa création 38 puis 41 communes.
Peut-être votre commune appartenait-elle à l’une de ces structures ?
C’est alors qu’émerge le Conseil des Communes du Grand Besançon (CCGB*) de 1990 à 1993, il rassemble 74 communes et est présidé par Robert Schwint. A cette première structure succédera le District, créé en juillet 1993. Certaines communes du CCGB ne rejoindront pas le District. Ce dernier comptait à sa création 38 puis 41 communes.
Peut-être votre commune appartenait-elle à l’une de ces structures ?
Du District à l’Agglo
En 2001, le District se transforme en Communauté d’Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Elle est officiellement créée le 23 décembre 2000 et devient effective au 1er janvier 2001. Au moment de la mutation du District en Communauté d’Agglomération, seize communes supplémentaires adhèrent à l’intercommunalité qui passe de 41 à 57 membres représentant environ 170 000 habitants.
Les 132 délégués communautaires de la nouvelle structure sont installés au printemps. Il leur revenait d’élire les 28 membres de l’exécutif, présidés par le nouveau maire de Besançon, Jean-Louis Fousseret, élu en mars 2001.
Dès sa mise en place, le conseil de la CAGB se saisit de quatre compétences obligatoires : le développement économique, l’aménagement de l’espace et l’organisation des transports urbains, l’équilibre social de l’habitat et la politique de la ville. A celles-ci s’ajoutent trois autres compétences optionnelles et douze facultatives.
Les 132 délégués communautaires de la nouvelle structure sont installés au printemps. Il leur revenait d’élire les 28 membres de l’exécutif, présidés par le nouveau maire de Besançon, Jean-Louis Fousseret, élu en mars 2001.
Dès sa mise en place, le conseil de la CAGB se saisit de quatre compétences obligatoires : le développement économique, l’aménagement de l’espace et l’organisation des transports urbains, l’équilibre social de l’habitat et la politique de la ville. A celles-ci s’ajoutent trois autres compétences optionnelles et douze facultatives.
L’Agglomération prend son envol
C’est en 2002 que les premiers transferts de compétences du District vers la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon ont lieu. Ils concernent notamment l’extension du réseau de transport périurbain aux communes adhérentes à la CAGB. Un réseau de transport unique baptisé « Ginko » voit le jour, il est le résultat de la fusion entre le réseau urbain de Besançon (CTB) et celui de la périphérie (TGB). Le service est étendu à l’ensemble du périmètre de l’agglomération. Vingt-deux nouvelles communes sont ainsi desservies.
Toujours en 2002, la feuille de route du Grand Besançon voit le jour : elle trace les grandes orientations stratégiques du territoire pour les quinze années qui suivent. C’est le Projet d’agglomération.
Le Conseil de développement participatif (CDP), instance consultative composée d’acteurs socio-économiques, est mis en place. De plus, les compétences statutaires de l’Agglomération sont étendues pour participer au financement de la LGV Rhin-Rhône.
En 2003, la CAGB accueille deux nouvelles communes, Champoux et Noironte. La collectivité rassemble ainsi 59 communes, un chiffre qui n’a plus varié depuis. L’Agglomération compte alors 137 élus, 71 agents et affiche un budget de 104 millions d’euros.
Toujours en 2002, la feuille de route du Grand Besançon voit le jour : elle trace les grandes orientations stratégiques du territoire pour les quinze années qui suivent. C’est le Projet d’agglomération.
Le Conseil de développement participatif (CDP), instance consultative composée d’acteurs socio-économiques, est mis en place. De plus, les compétences statutaires de l’Agglomération sont étendues pour participer au financement de la LGV Rhin-Rhône.
En 2003, la CAGB accueille deux nouvelles communes, Champoux et Noironte. La collectivité rassemble ainsi 59 communes, un chiffre qui n’a plus varié depuis. L’Agglomération compte alors 137 élus, 71 agents et affiche un budget de 104 millions d’euros.
De nouvelles compétences
Au 1er janvier 2006, de nouvelles compétences (la gestion du conservatoire et des déchets) reviennent à la CAGB et leur arrivée engendre des transformations en matière de gouvernance et de management. L’intercommunalité compte alors 138 élus, 375 agents (issus essentiellement du transfert des deux nouvelles compétences) et affiche un budget de 139 millions d’euros.
Première compétence : la collecte des ordures ménagères. C’est désormais le Grand Besançon qui assure le ramassage des poubelles de tous les foyers. Le Sybert continue, quant à lui, d’assurer le traitement de ces déchets, c’est-à-dire leur incinération ou leur recyclage. Seconde compétence : le Conservatoire à rayonnement régional (CRR) pour l’enseignement musical.
Par ailleurs, les services ville-agglo du Système d’information géographique (SIG) sont mutualisés. Les 59 communes peuvent ainsi accéder aux plans cadastraux ou vues aériennes de leur territoire.
Première compétence : la collecte des ordures ménagères. C’est désormais le Grand Besançon qui assure le ramassage des poubelles de tous les foyers. Le Sybert continue, quant à lui, d’assurer le traitement de ces déchets, c’est-à-dire leur incinération ou leur recyclage. Seconde compétence : le Conservatoire à rayonnement régional (CRR) pour l’enseignement musical.
Par ailleurs, les services ville-agglo du Système d’information géographique (SIG) sont mutualisés. Les 59 communes peuvent ainsi accéder aux plans cadastraux ou vues aériennes de leur territoire.
Lancement de grands projets
Les capacités et compétences dans le domaine de l’aménagement du Territoire se confirment en 2009/2010 avec l’éclosion de grands projets. Le Grand Besançon est pilote des dossiers majeurs notamment avec le vote du tramway en juin 2010 mais aussi avec la pose de la première pierre de la Cité des arts et de la culture (mai 2010) et la première pierre de la gare Besançon Franche-Comté TGV à Auxon (avril 2009).
D’autres pages de l’histoire de la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon vont continuer de s’écrire en 2011 et au fil des ans. Gageons que beaucoup d’autres évolutions animeront la collectivité.
En savoir plus
*CCGB : Le Conseil de Communes du Grand Besançon (1990-1993), présidé par Robert Schwint, rassemble de nombreux maires. Partageant des intérêts et des besoins communs, ils discutent de projets qui pourraient être réalisés sur leur territoire (le contournement par exemple). Ils ont des ambitions communes et concrètes mais pour les mettre en place et recevoir les financements afin de les réaliser, les maires doivent se fédérer en une structure officielle, le District.
Les membres du CCGB s’unissent au sein d’un District, en juillet 1993. La structure rassemble d’abord quelque 38 communes puis 41. Tout est à faire : créer un budget, trouver un local, développer les compétences et les services... L’assemblée des élus sera officiellement installée au cours de l’automne.
D’autres pages de l’histoire de la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon vont continuer de s’écrire en 2011 et au fil des ans. Gageons que beaucoup d’autres évolutions animeront la collectivité.
En savoir plus
*CCGB : Le Conseil de Communes du Grand Besançon (1990-1993), présidé par Robert Schwint, rassemble de nombreux maires. Partageant des intérêts et des besoins communs, ils discutent de projets qui pourraient être réalisés sur leur territoire (le contournement par exemple). Ils ont des ambitions communes et concrètes mais pour les mettre en place et recevoir les financements afin de les réaliser, les maires doivent se fédérer en une structure officielle, le District.
Les membres du CCGB s’unissent au sein d’un District, en juillet 1993. La structure rassemble d’abord quelque 38 communes puis 41. Tout est à faire : créer un budget, trouver un local, développer les compétences et les services... L’assemblée des élus sera officiellement installée au cours de l’automne.
